Les SPANC des Hautes-Alpes (05) : qui gère quoi, et à quel prix
18 SPANC publient ses données dans le département (Hautes-Alpes) au titre de 2024 ; 91 communes y sont couvertes.
Ces services couvrent une population de 110 893 habitants.
180 € : c'est le tarif médian du contrôle périodique dans le département, calculé sur 10 services, soit plus cher que la médiane nationale (130 €).
L'écart est important d'un service à l'autre : de 34 € à 200 € pour le même contrôle, selon la collectivité dont dépend le logement.
Conformité : médiane départementale de 83,9 % sur 14 services.
Mode de gestion : 100 % de régie.
Fréquence dominante : un contrôle tous les 10 ans (75 % des services).
La population en assainissement non collectif atteint 12 276 habitants sur l'ensemble de ces services (11 % du périmètre couvert).
Le taux de couverture médian de l'assainissement non collectif s'y établit à 10,6 %, en dessous de la médiane nationale (26,2 %) : le raccordement au réseau collectif y domine largement.
Parc contrôlé à ce jour sur l'ensemble de ces services : 4 756 installations, pour 1 325 conformes.
Sur le seul exercice 2024, ces services ont réalisé 250 contrôles de fonctionnement, 91 examens de conception, 30 réhabilitations, 40 installations neuves.
Sur les installations dont la filière est déclarée, on relève 1 138 en filière non réglementaire ou installation incomplète (47 %), 784 en traitement par le sol en place (32 %), 440 en filière agréée (18 %), 75 en sol reconstitué (3 %). La prédominance y renseigne la nature des sols.
Rapporté aux 77 départements dont le tarif médian est calculable, celui-ci est le 8e plus cher.
Service par service
Les services dont le nom n'est pas cliquable publient trop peu d'indicateurs pour qu'une page leur soit consacrée.
| Service | Communes | Contrôle périodique | Conformité |
|---|---|---|---|
| Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance | 17 | 72 € | 82,5 % |
| Communauté de communes du Briançonnais | 13 | 200 € | 88,8 % |
| Communauté de communes de Serre Ponçon | 17 | 110 € | 84,2 % |
| Communauté de communes du Guillestrois-Queyras | 15 | 160 € | 83,6 % |
| Communauté de communes de Serre Ponçon-Val d'Avance | 16 | 125 € | 73,4 % |
| Saint-Bonnet-en-Champsaur | 1 | non publié | 100,0 % |
| Aubessagne | 1 | 34 € | non publié |
| Orcières | 1 | 200 € | 8,7 % |
| Saint-Julien-en-Champsaur | 1 | 200 € | 14,0 % |
| Saint-Michel-de-Chaillol | 1 | non publié | non publié |
| Poligny | 1 | non publié | 92,6 % |
| Le Noyer | 1 | non publié | 16,0 % |
| Le Glaizil | 1 | non publié | non publié |
| Champoléon | 1 | non publié | 100,0 % |
| Saint-Jacques-en-Valgodemard | 1 | 200 € | 16,7 % |
| La Chapelle-en-Valgaudemar | 1 | 200 € | 100,0 % |
| Aspres-lès-Corps | 1 | non publié | 100,0 % |
| Villar-Loubière | 1 | non publié | non publié |
Les écarts de tarifs entre services
D'un service à l'autre, la redevance de contrôle va de 34 € (Aubessagne) à 200 € (La Chapelle-en-Valgaudemar).
Trois causes expliquent l'essentiel de ces écarts. La périodicité d'abord : un service qui passe tous les quatre ans facture chaque visite moins cher qu'un service qui passe tous les dix ans, mais coûte davantage sur la durée. L'assujettissement à la TVA ensuite, qui ajoute vingt pour cent à la ligne. La taille du parc enfin : un service qui suit quelques centaines d'installations amortit mal ses tournées.
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